Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA BON GRAN
Numéro de dépôt :
948615
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BON GRAN
Déposée le 20 février 1976 par monsieur Thevenet (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « DOMAINE DE LA BON GRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA BON GRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LA BON GRAN est expirée depuis le 20 février 1986.
Thevenet (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504